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Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme :

Ne pouvant télécharger le dossier papier entier, celui-ci reste consultable en mairie.

Vous pourrez y trouver en supplément :

- Annexes au rapport de présentation : * justificatif des logements vacants et les capacités d'accueil en zone urbaine.

- ANNEXES : Diverses servitudes.

Documents joints

1-Délibération approbation PLU au 27.12.16 (PDF - 161.49 Ko)

1.4-Diagnostic territorial (PDF - 2.96 Mo)

2.4-Etat initial de l'environnement (PDF - 9.12 Mo)

3.4-Investigation naturaliste (PDF - 2.67 Mo)

4.4-Analyses et justifications (PDF - 3.5 Mo)

5-PADD (PDF - 975.71 Ko)

6-OAP (PDF - 1.58 Mo)

7-Règlement des zones (PDF - 1.13 Mo)

8-Zonage planche du bourg (PDF - 1.74 Mo)

9-Zonage planche ouest (PDF - 2.56 Mo)

10-Zonage planche est (PDF - 1.27 Mo)

11-Liste des emplacements réservés (PDF - 1.09 Mo)

12-Liste bâtiments changement destination (PDF - 24.38 Mo)

13-Liste des éléments à protéger (PDF - 3.75 Mo)

14-Conclusions et rapport commissaire enquêteur (PDF - 5.61 Mo)